Gérard Bornet

De: BORNET Gérard
bénévole associatif
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sécurité civile »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sécurité civile"
INTK1601987A(source BOMI)
attribution
17 Mars 201617/03/2016
De: Gérard BORNET
Objet:
membres titulaires et membres suppléants
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Confédération nationale des retraités des professions libérales
Membre titulaire
Remplace:M. Jacques RICHOMME
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000024924236(source JORF)
nomination
06 Décembre 201106/12/2011
De: Bornet (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du collège des professionnels
sur proposition de l'Union nationale des associations de professions libérales
suppléant
Remplace:M. Dercourt (Georges)
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000608068(source JORF)
nomination
10 Janvier 200410/01/2004
De: Gérard Bornet
Objet:
membres de la conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
Sur désignation de l'Union nationale des économistes de la construction et des coordonnateurs
Titulaire
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
JORFTEXT000000772893(source JORF)
nomination
18 Avril 200218/04/2002
De: Bornet (Gérard)
Union nationale des économistes de la construction (UNTEC)
Objet:
à la commission d'agrément des contrôleurs techniques les personnes
7
représentants des professions intervenant à l'acte de construire
membre suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques les personnes
suppleant
EQUE0010175A(source BODD)
nomination
25 Octobre 200025/10/2000